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PROPRIÉTÉ DES MATÉRIAUX

Les matériaux sont la propriété et sont protégés par les lois du droit d'auteur dans le monde entier et les dispositions conventionnelles. Ils ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, publié, téléchargé, affiché, transmis ou distribué de quelque manière sans l'autorisation préalable écrite de IAC. Sauf disposition expresse des présentes, IAC ne confère à aucun droit explicite ou implicite en vertu de quelque brevets, droits d'auteur, marques de commerce, ou secrets commerciaux. D'autres droits peuvent être accordés à vous par IAC par écrit ou incorporés ailleurs dans les matériaux.

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GÉNÉRALITÉS

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Novembre, 2015

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